fiscalité de la consommation

fiscalité de la consommation
налоги на потребление товаров и услуг; косвенное налогообложение

Dictionnaire de droit français-russe.

Игры ⚽ Нужно решить контрольную?

Regardez d'autres dictionnaires:

  • Fiscalite canadienne — Fiscalité canadienne On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des… …   Wikipédia en Français

  • Fiscalité Canadienne — On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés ainsi que des… …   Wikipédia en Français

  • Fiscalite des personnes physiques — Fiscalité des personnes physiques Si l on prend pour une première approche l exemple du système applicable aux résidents en France, la fiscalité des personnes physiques s applique à : la consommation (TVA, TIPP, taxes sur le tabac, l alcool …   Wikipédia en Français

  • Fiscalité Des Personnes Physiques — Si l on prend pour une première approche l exemple du système applicable aux résidents en France, la fiscalité des personnes physiques s applique à : la consommation (TVA, TIPP, taxes sur le tabac, l alcool, la redevance télévision, taxe d… …   Wikipédia en Français

  • Fiscalite incitative — Fiscalité incitative La fiscalité incitative consiste à utiliser le nécessaire prélèvement de l impôt pour encourager des comportements jugés comme bons tels que la recherche et l innovation, la diminution des pollutions au niveau des… …   Wikipédia en Français

  • Fiscalité Incitative — La fiscalité incitative consiste à utiliser le nécessaire prélèvement de l impôt pour encourager des comportements jugés comme bons tels que la recherche et l innovation, la diminution des pollutions au niveau des entreprises… Ce mécanisme est… …   Wikipédia en Français

  • Fiscalité canadienne — On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés ainsi que des… …   Wikipédia en Français

  • Fiscalite francaise — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ …   Wikipédia en Français

  • Fiscalité en France — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ …   Wikipédia en Français

  • Fiscalité française — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ …   Wikipédia en Français

  • Fiscalité des personnes physiques — Si l on prend pour une première approche l exemple du système applicable aux résidents en France, la fiscalité des personnes physiques s applique à : la consommation (TVA, TIPP, taxes sur le tabac, l alcool, la redevance télévision, taxe d… …   Wikipédia en Français

Share the article and excerpts

Direct link
Do a right-click on the link above
and select “Copy Link”