- fiscalité de la consommation
- налоги на потребление товаров и услуг; косвенное налогообложение
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Fiscalite canadienne — Fiscalité canadienne On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des… … Wikipédia en Français
Fiscalité Canadienne — On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés ainsi que des… … Wikipédia en Français
Fiscalite des personnes physiques — Fiscalité des personnes physiques Si l on prend pour une première approche l exemple du système applicable aux résidents en France, la fiscalité des personnes physiques s applique à : la consommation (TVA, TIPP, taxes sur le tabac, l alcool … Wikipédia en Français
Fiscalité Des Personnes Physiques — Si l on prend pour une première approche l exemple du système applicable aux résidents en France, la fiscalité des personnes physiques s applique à : la consommation (TVA, TIPP, taxes sur le tabac, l alcool, la redevance télévision, taxe d… … Wikipédia en Français
Fiscalite incitative — Fiscalité incitative La fiscalité incitative consiste à utiliser le nécessaire prélèvement de l impôt pour encourager des comportements jugés comme bons tels que la recherche et l innovation, la diminution des pollutions au niveau des… … Wikipédia en Français
Fiscalité Incitative — La fiscalité incitative consiste à utiliser le nécessaire prélèvement de l impôt pour encourager des comportements jugés comme bons tels que la recherche et l innovation, la diminution des pollutions au niveau des entreprises… Ce mécanisme est… … Wikipédia en Français
Fiscalité canadienne — On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d un impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés ainsi que des… … Wikipédia en Français
Fiscalite francaise — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ … Wikipédia en Français
Fiscalité en France — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ … Wikipédia en Français
Fiscalité française — Imposition en France Moyenne de l ensemble des impôts et sécurité sociale sur les personnes et sur les sociétés, en pourcentage du PIB, en 2005[1]. Le niveau d imposition français est un des plus élevés des pays de l OCDE. L’ … Wikipédia en Français
Fiscalité des personnes physiques — Si l on prend pour une première approche l exemple du système applicable aux résidents en France, la fiscalité des personnes physiques s applique à : la consommation (TVA, TIPP, taxes sur le tabac, l alcool, la redevance télévision, taxe d… … Wikipédia en Français